Ce règlement est remis à chaque stagiaire à son entrée en formation et affiché dans chaque centre. Il s'applique dès le premier jour, y compris pendant les périodes en entreprise pour ce qui relève de la discipline.
Article 1Hygiène et sécurité
Chaque stagiaire respecte les consignes de sécurité affichées, notamment les consignes d'évacuation. Sur les plateaux techniques, le port des équipements de protection individuelle fournis est obligatoire.
Article 2Assiduité
- La présence est obligatoire à toutes les séquences, y compris les évaluations et les périodes en entreprise.
- Toute absence est justifiée sous 48 heures.
- Les absences non justifiées sont signalées au financeur et peuvent suspendre la rémunération.
- Les feuilles d'émargement sont signées par demi-journée.
Article 3Comportement
Le respect mutuel est la seule règle non négociable. Sont notamment proscrits : les propos discriminatoires, le harcèlement, l'introduction d'alcool ou de produits stupéfiants, et l'usage du téléphone pendant les séquences pédagogiques.
Article 4Sanctions et garanties
Tout manquement peut donner lieu à un avertissement, une exclusion temporaire ou définitive. Aucune sanction ne peut être prononcée sans que le stagiaire ait été informé des griefs et mis en mesure de s'expliquer, assisté de la personne de son choix.
Article 5Représentation des stagiaires
Pour les actions de plus de 500 heures, un délégué titulaire et un délégué suppléant sont élus au sein de chaque promotion. Ils portent les réclamations collectives et sont consultés sur les conditions de déroulement de la formation.
Article 6Réclamations
Une boîte à réclamations est disponible dans chaque centre, doublée d'une adresse écrite. Chaque réclamation reçoit une réponse écrite sous quinze jours ouvrés.
Document mis à jour le 1er juin 2026 — version 5.2. Les versions antérieures sont conservées et communicables sur demande à contact@sjt.com.
